Éditer /
Source /
Historique /
Vue /
Imprimer /
Joindre /
Référencé par
|
Encyclo /
Droits d'auteurs et contributions au site |
|
|
| Type: | Fonctionnement interne |
|---|---|
| Liste |
Principe
Le contenu du site, à l'intérieur du nom de domaine nonmarchand.org est :
- accessible à toute personne connectée,
- sauf mentions contraires, sous une licence libre ou sous la licence culturelle non-marchande.
Toute contribution inédite sur le nom de domaine nonmarchand.org est par défaut soumis à la licence culturelle non-marchande.
Toutefois, sur le laboratoire et sur le wiki, vous pouvez apporter un contenu inédit sous licence de libre diffusion, en le mentionnant dans la page. Conséquence :
- une partie du contenu importé est accessible sous licence libre,
- les contributions ultérieures à l'article doivent respecter la licence du contenu originel.
Exceptions
Les textes de licence libre, ainsi que d'autres documents présents sur l'encyclopédie de la culture libre ne peuvent, dans certains cas, être modifiés. Néanmoins, ils doivent être, au minimum, en licence libre-diffusion.
Certains contenus informatiques du site (mots de passe par exemple) ne sont pas accessibles !
Liste des auteurs
La liste des auteurs ayant apporté des modifications à une page ou à un fichier peut être consultée:
- dans l'historique d'une page,
- dans l'en-tête de la page,
- dans une liste d'auteurs rajoutée manuellement par les auteurs (les principaux contributeurs).
A défaut, et au besoin, l'auteur est l'association Anomali.
Certaines pages ont un historique limité et parfois, il n'est accessible qu'à la condition d'être connecté en tant qu'administrateur. Au besoin, l'auteur doit se rajouter dans une liste d'auteurs, en la créant si nécessaire.
Réutilisation du contenu
Sauf mention contraire, il n'existe aucune restriction pour la réutilisation des contenus librement disponibles sur le site (modification, copie, commercialisation...), sauf celles qui sont indiquées dans la licence culturelle non-marchande.
La source des données devrait d'ici peu être accessible sur le site. Les sources de l'application également.
Règle d'usage
- L'auteur d'une modification ne doit pas effacer la liste des anciens contributeurs, et doit indiquer quelles sont les modifications qu'il a effectuées, ou bien, se positionner dans la liste des auteurs à une place qui reflète son implication réelle dans la rédaction du texte (deuxième cas).
- Par courtoisie, lors de la réutilisation d'un texte, il est conseillé de citer les auteurs.
A lire sur le sujet
- Lucas André, La loi applicable à la violation du droit d'auteur dans l'environnement numérique, e-journal, 2005.
- Deshoulieres Etienne, Le droit moral et les licences Creative Commons, 2007.
- Cruquenaire Alexandre, La loi applicable au droit d'auteur : état de la question et perspectives.
<< Critères conseillés pour l'annuaire web du non-marchand et de la culture libre | Fonctionnement interne | La future lettre d'information >>
Site gratuit, sans publicité, à but non lucratif, communautaire, ouvert à tous ceux qui souhaitent partager leurs savoirs sur les échanges non-marchands, le DIY et la culture libre. Construit avec PmWiki.