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Glanage
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Type: Pratique non marchande
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L'action réglementée de glaner consiste en France, à exercer un droit d'usage légal sur des produits agricoles, ou même sur des objets, dont on n'est ni preneur, ni propriétaire... Pour exemples, le glanage peut consister au ramassage sur sol de la paille et des épis, après la moisson1., ou bien, à la récupération des derniers fruits mûrs tombés dans le verger, et oubliés par le producteur. Par extension moderne, on parlera aussi de "glaner" pour de la nourriture ou des objets jetés à la rue par leur propriétaire, puis ramassés par des "glaneurs"...

Aux origines, le verbe "glaner", provient de l’ancien français "glener", du bas-latin "glenāre", et du celte "do-glinn" « il cueille, ramasse ». Le glanage est donc un très vieil usage, d'avant le Moyen age, mais qui a été introduit par écrit dans le droit coutumier, dès cette époque. Le glanage était réservé pour la subsistance. Il devait être manuel, et il n’était ...permis qu’après que les gerbes de céréales n'aient été levées... (récoltes faites et engrangées donc). Cette définition a perdurée jusqu'à nos jours, et est toujours valide.

Le glanage est à distinguer de la cueillette :

La cueillette date des premières aubes de l'humanité; comme la pêche et la chasse. La cueillette consiste simplement à ramasser les plantes et fruits sauvages de la nature, pour s'alimenter et/ou pour se soigner.

Le glanage, quand à lui, est né plus tard, au moment où les hommes préhistoriques ont commencé à cultiver les terres. Le glanage succède à des actions de culture de la terre. Il intervient toujours après récolte des plantes et fruits domestiqués. Pendant très longtemps, le glanage a été partie intégrante de l'économie de subsistance : « ...Elle a glané assez d’épis pour avoir de quoi se nourrir tout l’hiver... » 2

Cueillette et glanage dans l'Histoire

La cueillette est une des premières activités de subsistance (pour la survie) de l’être humain. Lorsque la pêche et la chasse sont apparues, l'activité de cueillette, dépensant moins d'énergie, a été naturellement dévolue aux femmes qui déjà récoltaient les coquillages en bordures de rivages, ou dans les rivières (moules d'eau douce, par exemple). Une partie des aliments de cueillette était ensuite conservés de diverses manières; ceci afin d'éviter les disettes de période hivernale .

Le glanage, un droit naturel ancestral

La cueillette était donc déjà pratiquée par les hommes préhistoriques, avant qu'ils ne commencent à cultiver la terre.

  • Les premiers éleveurs de la préhistoire pratiquèrent plus tard la glandée (ramassage de glands sous les chênes, de châtaignes, ou de faines des hêtres), pour s'alimenter; et surtout pour nourrir leurs porcs domestiqués.
  • Au début de la culture des plantes, lorsque les hommes préhistoriques commencèrent à cultiver la terre, ils exercèrent en plus, un usage naturel de glanage après moisson et après autres récoltes.

Ces hommes, et surtout les femmes, glanaient les grains oubliées, les derniers fruits et légumes tombés après la récolte; et ceci afin de ne pas gaspiller de nourriture...

Le glanage est autorisé en France depuis l'an 1554...

Millénaire après millénaire, le droit de glanage a continué à s'exercer naturellement sans être réglementé. « …Reste avec mes serviteurs, jusqu’à ce qu’ils aient achevé toute ma moisson. Elle resta donc avec les servantes de Boaz, pour glaner, à la fin de la moisson des orges, et de la moisson du froment… » -La Bible -Ancien testament- Ruth 2/ 21 et 23

Dans la période de l'Antiquité, les us et coutumes locales, le plus souvent orales, posaient les règles implicites du glanage; ceci afin d'éviter tous excès et querelles. Le glanage était même, une manière élégante d'aider son prochain, et sans en faire un débiteur : « ... Lorsqu'en coupant vos grains dans votre champ, vous aurez laissé une gerbe par "oubli": vous n'y retournerez pas. Mais vous la laisserez prendre à l'étranger, à l'orphelin, à la veuve, afin que le Seigneur votre Dieu, vous bénisse dans toutes les œuvres de vos mains. » -La Bible -Ancien testament- Deutéronome (chap 25 verset 19)

Mais à la fin du Moyen-age, le droit de propriété commençant à s'affirmer par écrit, le glanage fut attesté et légalisé par la royauté : L'édit royal du 2 novembre 1554 (du roi Henri II) 3 sur le droit de glanage fut alors promulgué. Il reste toujours en vigueur à ce jour, sur l'ensemble du territoire français : « ... le droit de glaner est autorisé aux pauvres, aux malheureux, aux gens défavorisés, aux personnes âgées, aux estropiés, aux petits enfants. [...] ...le droit de glanage sur le terrain d'autrui ne peut s'exercer qu'après enlèvement de la récolte, et avec la main, sans l'aide d'aucun outils... » . Cet édit, complété par les lois des codes civil et pénal, sert toujours de référence dans la jurisprudence française actuelle, en cas de conflit ou de litige...

Le glanage aujourd'hui

Le glanage s'urbanise de plus en plus...

Après l'exode massif de population des campagnes vers les villes, le glanage s'est naturellement déplacé vers les villes. Il y a maintenant deux formes distinctes de glanage alimentaire: celui des campagnes et celui des villes...

Le glanage dans le monde rural

Avant l’apparition du machinisme agricole, les femmes et les enfants avaient la charge de glaner ce que la moisson avait laissé. Cet usage a perduré avec la venue des premières machines agricoles qui, à l'exemple des moissonneuses de maïs, ne ramassaient pas complètement la récolte. Le glanage d'épis de maïs a été encore très fréquent dans les campagnes, jusque dans les années 1970 à 1980.

Mais il ne faut malheureusement pas s'attendre à ce que le glanage soit encore bien admis et très toléré dans nos campagnes, et surtout quand il ne fait pas parti des us et coutumes locales. Dévolu de tous temps aux miséreux, aux malades et nécessiteux du moment, le glanage exercé par des bien-portants est souvent perçu aujourd'hui par les ruraux, comme un vol pur et simple du résultat de leur travail. Cette perception rigide du droit de la propriété, et le fait que les machines de récolte se sont perfectionnées, font qu'il y a de moins en moins de vrais glaneurs dans le monde rural. Mais le phénomène du glanage n'a pas cessé d’exister pour autant. Il s'est simplement déplacé vers les villes...

Le glanage dans le monde urbain

D'après l'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee), depuis notre passage dans le nouveau millénaire, les dépenses incompressibles des Français ont fortement augmenté. Entre 2001 et 2006, pour les 20 % des ménages aux revenus les plus bas: elles sont passées de 50 % à 70 %. Et leurs dépenses de logement ont atteint 44 %, (contre 31 % cinq ans plus tôt).

Nécessité faisant loi, le glanage est ainsi "revenu à la mode"... Les multiples crises financières et économiques subies par l'Europe, n'ont fait qu'accentuer le besoin de glaner de la nourriture pour simplement survivre. C'est ainsi qu'est apparu le glanage alimentaire urbain...

Glanage alimentaire dans nos poubelles

À la demande d'industriels et de distributeurs (inquiets ?), l'Observatoire "Société et Consommation" a mesuré l'ampleur du phénomène. Son enquête de novembre 20124 révèle que : 38% des Français "avouent" avoir ramassé (glané) des produits trouvés dans la rue, au moins une fois, au cours des douze derniers mois...

Le terme freegan désigne un mode de vie alternatif dont le but est de limiter sa participation dans le système économique ou la société de consommation actuelle. Les freegans se caractérisent principalement par leur régime alimentaire déchétarien. Les freegans sont aussi des .

Le glanage dans les poubelles à des fins alimentaires, est en effet légal sous conditions : - qu'il ne soit pas expressément interdit par arrêté municipal; - et qu'il soit réalisé sur la voie publique. En effet, les bien déposés en poubelles sur la voie publique ne sont plus considérés comme appartenant à leurs anciens propriétaires.

Par contre, les glanages de produits jetés dans les poubelles de supermarchés, sont illégaux : même si l'on peut considérer que cela est très critiquable et contestable sur le plan de l'éthique et de la morale, ce type de glanage est assimilé à du vol. En effet, les poubelles de supermarchés sont en général intentionnellement déposées dans des emplacements privés fermés ou clôturés. De ce fait, la poursuite pour violation de propriété pourrait même s'ajouter au délit de vol...

De plus, le glanage urbain ne doit jamais être réalisé à des fins de reventes :

  • Car alors, il serait assimilé à du chiffonnage : soit la récupération de vêtements usagés pour les revendre comme chiffons; et par extension moderne, la récupération de tous déchets ménagers revendus.
    • Rappelons aussi que les opérations de récupérations et de chiffonnages par les usagers sont interdites dans les déchèteries (pour des raisons de sécurité, et aussi économiques...)
  • Mais la solution du troc (échange sans paiement d'argent) d'objets et ustensiles, de meubles ou autres, jetés dans la rue et récupérés, reste toujours possible et tolérée...

Légalité encadrée du glanage en France

On le voit, le droit français a du évolué dans le temps, à mesure que l'action de glaner se modifiait...

Le glanage porte sur des biens meubles

On peut traduire l'article 520 du Code civil français5 de cette manière : "...les récoltes sur pied sont des biens immobiliers, alors que les fruits tombés, et les restes de la récolte sont des biens meubles "'' Ces biens meubles peuvent être glaner, si une réglementation locale ne l'interdit pas spécifiquement.

Récolte par ramassage : Il est à noter pour les arbres à hautes tiges ou de plein vent, que certains façons de récolter des paysans en ce qui concerne les châtaignes, glands, noix, noisettes, olives, pommes, etc... ne se pratiquent qu'une fois les fruits naturellement tombés à terre. Ces fruits à terre ne sont évidemment pas à considérer comme « reste de récolte », ni à voir comme « abandonnés ». Jusqu'au ramassage par leur propriétaire, ils restent des biens immobiliers, même s'ils sont à terre.

Faux glanages et glanage nocturne (illicites)

Le glanage nocturne Il est illégal en France. Le glanage doit être réalisé de jour "à la vue de tous". Cela évite des confusions ou des conflits injustifiés. De plus, le glanage légal est à distinguer du :

  • Le Maraudage : Il est le délit de dérober des fruits et légumes cultivés, quand ils ne sont pas encore détachés du sol. La "maraude" est illégale.
  • Le Grappillage : Il est un autre délit: c'est vouloir récupérer après la récolte, ce qui reste dans les vergers sur les arbre fruitiers, ou dans les vignobles sur les ceps de vigne. Ils restent encore des biens immobiliers, car une seconde récolte pourrait être réalisée par le propriétaire. La "grappille" est donc aussi considérée comme illégale...
  • Le Râtelage : C'est le fait de glaner en se servant d'un râteau (râteler), ou d'autres instruments n'est plus considéré comme du glanage (qui doit être exclusivement réalisé à la main). Cela devient une récolte, qui si elle est faite sans autorisation sur le terrain d'autrui, devient illégale. Le "râtelage" est donc illicite...

L'article R.26-10éme du code pénal français dispose : « [...] seront punis d'amende, depuis 30 F jusqu’à 250 F inclusivement [...] ceux qui, sans autre circonstance, auront glané, râtelé ou grappillé dans les champs non encore entièrement dépouillés et vidés de leurs récoltes, ou avant le moment du lever ou après celui du coucher du soleil[...] »

La légalité des arrêtés municipaux "anti-glanage" : Depuis la fin du 19ème siècle, les réglementations législatives et réglementaires françaises peuvent aussi être renforcées dans chaque commune. Les autorités municipales peuvent tout simplement interdire purement et simplement, et sous peine d'amende, tout glanage, par arrêté municipal (article 19 de la loi du 9 juillet 1888).

Notre jurisprudence gère cet usage (licite)

Mais ce sont souvent les jurisprudences, les usages locaux, et le bon sens, qui encadrent le mieux, et au cas par cas, ces pratiques ancestrales d'alimentation que sont la cueillette sauvage de fleurs et de fruits, la pêche, la chasse, ou encore, le ramassage des truffes et champignons, le raccage des châtaignes, des noix et autres, la glandée (ou glandage), et enfin le glanage...

Usage en Franche comté : il est considéré que les fruits, légumes, céréales et autres produits cultivés sont considérées abandonnés par leurs propriétaires après le premier novembre. Il est donc légal de les glaner après cette date.

Jugement de la Cour d'appel d'Aix en Provence (arrêt du 20 novembre 1991) : « ...le ramassage des pommes de terre non récoltées sur des champs cultivés ne constitue pas un vol simple en l'absence d'élément intentionnel. En revanche, ces faits relèvent du glanage qui, en vertu des dispositions de l'article R. 26-10 du code pénal, n'est punissable que s'il est effectué entre le coucher et le lever du soleil... »

Nota Bene :Il ne faut pas confondre le "glanage" avec ces autres techniques et usages :

  • Le Glandage : (Ramasser des glands) « ...Le glandage des chênes verts est autorisé à partir du 11 novembre... »
  • L' Affouage : (Ramasser du bois mort) L'article 547 du code civil interdit le ramassage de bois dans les forêts privées. Il faudra donc l'autorisation écrite de ces particuliers.
    • Forêt communale : Le droit d'affouage (du latin "focus" « foyer, feu », et de l'ancien français "affouer" « se fournir du chauffage ») est l'usage de prendre du bois de chauffage dans une forêt communale. Il dépendra de la réglementation propre à la commune visée. Notons que : « ...La part de chaque affouagiste dépend du nombre d'habitants de la commune... » — (Société de géographie, Acta geographica, 1973) Le Grenelle de l'environnement stipule enfin que les bénéficiaires de bois d'affouage (affouagistes) délivrés en nature par les communes disposant de forêts, ne sont pas autorisés à le vendre.
    • Forêt domaniale (d’État) : Le "droit de bois" est un droit qui a subsisté depuis le moyen-âge. Pour cela, il faut faire la demande à la mairie ou à l'O.N.F (l'Office National des Forêts). S'il y a autorisation, le garde forestier accompagne alors le demandeur. Il lui désigne un périmètre précis dans lequel il aura le droit de ramasser le bois tombé à terre (pas de coupe d'arbre). C'est une participation à l'entretien de la forêt, sous surveillance car le bois mort est nécessaire aux insectes xylophages et à l'enrichissement des sols pour que la forêt se développe..
  • Le Gaulage (ou "raccage", en patois du Gard: Battre un arbre avec une gaule pour en faire tomber le fruit, tels que châtaignes, marrons, noix, olives, etc) :

« ...Le raccage des châtaignes et des noix a lieu après le 1er novembre. Dans les hautes parties de l'arrondissement d'Alais, les indigents ont le droit de ramasser les châtaignes tombées sur les routes, depuis le lever jusqu'au coucher du soleil... » -Recueil officiel des usages locaux du Département du Gard

Résumé pour glaner légalement en France

Pour bien glaner sur le territoire français :

  • S'il n'est pas interdit sur la commune française où votre glanage se réalisera, le glanage diurne (de jour) sur une parcelle cultivée non fermée (pour éviter la violation de propriété) déjà récoltée (récolte enlevée), et réalisé à la main (donc mesuré en quantité) de paille, foin, fruits, baies, fleurs, herbes, grains et graines tombés au sol, reste donc légal...
  • De même, si la réglementation locale ne l'interdit pas, les biens jetés par leur propriétaires en poubelles et comme déchets sur voie publique, pourront être glaner légalement (à la condition qu'il ne soit pas revendu ultérieurement). L'utilisation personnelle, le don gratuit, le troc sans argent, l'échange non rémunéré de ces objets glanés est toléré ou légal...

Le glanage dans les autres pays

Légalité du glanage en Belgique

Comme en France, le glanage est autorisé en Belgique, uniquement en journée. Il doit être exercé dans leur commune de séjour et de vie, exclusivement par les femmes, les vieillards, et les infirmes; et aussi les enfants de moins de 12 ans. Le droit belge précise qu'après récolte agricole (et seulement après), le glanage est autorisé seulement dans les champs non clôt (sans mur, clôture, haies cloturantes, ou autres procédés d'enfermement).

Légalité du glanage au Canada

Le glanage spécifique au littoral

Sur nos côtes, il est aussi possible d'exercer une sorte de droit de glanage, pour les : - Laisses de mer : bien s'informer car ces laisses sont à elles-seules des biotopes6. Et elles sont de plus en plus polluées et souillées par des déchets. - Algues : il faut se renseigner auprès des locaux : des pollutions ou des maladies ponctuelles peuvent rendre les algues impropres à la consommation. - Bois flotté : là encore, il convient de veiller à la réglementation locale.

  • A noter : que le bois ramassé sur le littoral est salé. L'utiliser comme bois de chauffage peut présenter des risques dus à la corrosion.
  • Coquillages : Comme pour les algues, il faut aussi s'informer auprès des locaux, car les pollutions ou maladies ponctuelles sur les coquillages peuvent rendre très malade.
    • Attention !... : Ce type de "glanage" est assimilé à de la pêche à pied7 Celle-ci est très réglementée sur le plan national et local.
      • Mal pratiquée, la pêche à pied est très destructrice pour le fragile milieu littoral. Par exemple, une pierre ou un caillou retourné doit impérativement être remis en place aussitôt pour continuer d'abriter la faune aquatique.

Le glanage: un type alternatif de consommation ?

En Europe de l'Ouest, depuis l'avènement de la société de grande consommation dans les années 1960, les comportements actuels des consommateurs montrent une résistance de plus en plus forte aux tentatives de persuasion du marketing dont le modèle individualiste, hédoniste et libertaire semble avoir enfin atteint ses limites. Les professionnels du marketing commencent à se lamenter face à de nouvelles pratiques de consommation, transformant le consommateur en un "consom'acteur malin" (selon leurs propres termes), voire en résistant à la consommation (Alterconsommation)... Ce qui semble bien confirmé par une enquête réalisée en juillet 2012, par l’Obsoco (Observatoire des consommations émergentes) : 53% des Français sont «significativement» engagés dans de nouveaux types de consommations. L’Obsoco a ainsi identifié une douzaine de pratiques «alternatives». Parmi elles :

  • Le glanage qui concerne 38% des sondés, juste devant l’achat groupé qui séduit 37% des Français.
  • l’achat de produits d’occasion est la plus utilisée: 60% des Français y ont eu recours. Et 49% déclarent avoir procédé à la revente d’au moins un produit au cours des 12 derniers mois.
  • Manière intelligente de ne plus traiter avec les banques traditionnelles, l’emprunt entre particuliers est de plus en plus pratiqué : surtout pour le matériel de bricolage, les produits culturels, et aussi, pour 10% d'entre eux, pour financer l'achat d'une voiture).
  • enfin le recours aux SEL, les Système d'échange local (échange de produits et de compétences) se développe. Il est maintenant adopté par 4% des Français...

Notre glanage "moderne", comme toutes ces nouvelles pratiques et habitudes, montre un besoin de cesser l'abusif gaspillage de notre société de consommation, et une volonté de «mieux» consommer...

Références

1 À voir : Le tableau peint par Millet "Les glaneuses" au musée d'Orsay/Paris. ⇑

2 Laissez-les glaner les épis abandonnés dans le champ par Eliane Colard (sur blogdei.com) ⇑

3 Journal du palais de 1841 sur le Glanage -Jurisprudence de la Cour de Cassation et des Cours d'Appel de Paris et des départements, Volume 75 -Glanage- (Livre numérique Google) ⇑

4 38% des Français avouent être des "glaneurs" (Enquête de l'O.S.C relayée par "RTL Conso Matin" de 6h12) ⇑

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Texte disponible sous les termes de la licence CC Attribution-Share Alike 3.0. Article Glanage initialement issu d'Ekopedia. Version du 31 janvier 2013.

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